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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA Route de Lyon
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GOUVERNEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUVERNEUR
CAFES EXCELLA (Société anonyme), Route de Lyon, 63370 LEMPDES.

Numéro de dépôt :
1192878
Date de dépôt :
20/01/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1992

Présentation de la marque GOUVERNEUR

Déposée le 20 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA Route de Lyon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GOUVERNEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAFES EXCELLA Route de Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Technique CH. ASSI & L. GENES. - France.

La marque GOUVERNEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1192878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUVERNEUR est expirée depuis le 20 janvier 1992.

CAFES EXCELLA Route de Lyon a également déposé les autres marques suivantes : FREGATE , BENJAMIN DE L'AROME DANS CHAQUE GRAIN , FRANCA , SONNEZ LES MATINES , FRANCA


CAFES EXCELLA (Société anonyme), Route de Lyon, 63370 LEMPDES. - France


Cabinet Technique CH. ASSI & L. GENES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.